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A
A
Document d'enregistrement universel & Rapport sur les risques 2023
CONTRÔLE INTERNE
Thématiques clés
Indicateurs clés
Stratégie
Développement durable
Gouvernance
DEU
2022
MESSAGE DU PRÉSIDENT ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
1 CHIFFRES CLÉS ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
1.1 HISTORIQUE
1.2 PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
1.3 UNE STRATÉGIE DE CROISSANCE RENTABLE ET DURABLE, FONDÉE SUR UN MODÈLE DIVERSIFIÉ ET INTÉGRÉ
1.4 LES MÉTIERS DU GROUPE
1.4.1 BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE
1.4.2 BANQUE DE DÉTAIL ET SERVICES FINANCIERS INTERNATIONAUX (1)
1.4.3 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE ET SOLUTIONS INVESTISSEURS
2 RAPPORT D’ACTIVITÉ DU GROUPE
2.1 PRÉSENTATION DES PRINCIPALES ACTIVITÉS DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
2.2 ACTIVITÉ ET RÉSULTATS DU GROUPE
2.3 ACTIVITÉ ET RÉSULTATS DES MÉTIERS
2.3.1 RÉSULTATS PAR MÉTIER
2.3.2 BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE
2.3.3 BANQUE DE DÉTAIL ET SERVICES FINANCIERS INTERNATIONAUX
2.3.4 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE ET SOLUTIONS INVESTISSEURS
2.3.5 HORS PÔLES
2.3.6 DÉFINITIONS ET PRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES, INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE
2.4 RAPPORT D’ACTIVITÉ EXTRA-FINANCIÈRE
2.4.1 LES MOTEURS DE LA TRANSFORMATION POSITIVE
2.4.2 ÊTRE UN EMPLOYEUR RESPONSABLE
2.4.3 ANCRER UNE CULTURE DE LA RESPONSABILITÉ
2.4.4 CONDUIRE LES ACTIVITÉS DE MANIÈRE RESPONSABLE
2.5 NOUVEAUX PRODUITS OU SERVICES IMPORTANTS LANCÉS
2.5.1 LANCEMENT DE L’ACCÉLÉRATEUR DE START-UP PAYMENT & TRANSACTION BANKING DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
2.5.2 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE PRIVATE BANKING POURSUIT SON ENGAGEMENT RESPONSABLE EN PROPOSANT UN NOUVEAU FONDS D’INVESTISSEMENT À IMPACT POSITIF DÉDIÉ AU CLIMAT
2.5.3 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE : CONSEIL FINANCIER ET MLA POUR PROVENCE GRAND LARGE, LE TOUT PREMIER FINANCEMENT DE PROJET D’ÉOLIENNES OFFSHORE FLOTTANTES
2.5.4 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE FACTORING LANCE UNE GAMME DE PRODUITS AUX CRITÈRES ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX ET DE GOUVERNANCE DES ENTREPRISES
2.5.5 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITIES SERVICES ÉLARGIT SON OFFRE DE SERVICES TITRES AUX FONDS INVESTISSANT SUR LES ACTIFS NUMÉRIQUES
2.5.6 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE PROPOSE DÉSORMAIS « BOOST », SA PLATEFORME DE SERVICES EXTRA-BANCAIRES, À TOUS SES CLIENTS ÂGÉS DE 16 À 24 ANS
2.5.7 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE LANCE AVEC REEZOCAR UNE PLATEFORME POUR TROUVER, FINANCER ET ASSURER SON VÉHICULE
2.5.8 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE FACTORING COMPLÈTE SA GAMME DE PRODUITS AUX CRITÈRES ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX ET DE GOUVERNANCE POUR LES ENTREPRISES ET ASSOCIATION
2.6 ANALYSE DU BILAN CONSOLIDÉ
2.6.1 PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
2.6.2 VARIATIONS SUR LES POSTES SIGNIFICATIFS DU BILAN CONSOLIDÉ
2.7 POLITIQUE FINANCIÈRE
2.7.1 CAPITAUX PROPRES DU GROUPE
2.7.2 RATIOS DE SOLVABILITÉ
2.7.3 SITUATION D'ENDETTEMENT DU GROUPE
2.7.4 NOTATIONS LONG TERME, COURT TERME, NOTES DE CONTREPARTIE ET ÉVOLUTIONS AU COURS DE L’EXERCICE
2.8 PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS ET CESSIONS EFFECTUÉS
2.9 ACQUISITIONS EN COURS ET CONTRATS IMPORTANTS
2.9.1 FINANCEMENT DES PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS EN COURS
2.9.2 ACQUISITIONS ET CESSIONS EN COURS
2.10 PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS
2.11 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE
2.12 DÉCLARATION RELATIVE AUX ÉVÉNEMENTS POST-CLÔTURE
2.13 INFORMATIONS RELATIVES AUX IMPLANTATIONS ET ACTIVITÉS AU 31 DÉCEMBRE 2022
3 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1.1 GOUVERNANCE
3.1.2 CONSEIL D’ADMINISTRATION
3.1.3 DIRECTION GÉNÉRALE
3.1.4 ORGANES DE GOUVERNANCE
3.1.5 POLITIQUE DE DIVERSITÉ AU SEIN DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
3.1.6 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS DU GROUPE
3.1.7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
3.1.8 CONVENTIONS COURANTES ET CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES
3.2 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES
4 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
CHIFFRES CLÉS
4.1 FACTEURS DE RISQUE PAR CATÉGORIE
4.1.1 RISQUES LIÉS AUX CONTEXTES MACROÉCONOMIQUE, GÉOPOLITIQUE, DE MARCHÉ ET RÉGLEMENTAIRE
4.1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
4.1.3 RISQUES DE MARCHÉ ET STRUCTURELS
4.1.4 RISQUES DE LIQUIDITÉ ET DE FINANCEMENT
4.1.5 RISQUES NON FINANCIERS (DONT RISQUES OPÉRATIONNELS) ET DE MODÈLES
4.1.6 RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
4.2 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
4.2.1 APPÉTIT POUR LE RISQUE
4.2.2 CADRE GÉNÉRAL DE L’APPÉTIT POUR LE RISQUE
4.2.3 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES
4.3 CONTRÔLE INTERNE
4.3.1 CADRE D’EXERCICE
4.3.2 CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION
4.4 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
4.4.1 LE CADRE RÉGLEMENTAIRE
4.4.2 PILOTAGE DU CAPITAL
4.4.3 CHAMP D’APPLICATION – PÉRIMÈTRE PRUDENTIEL
4.4.4 FONDS PROPRES
4.4.5 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
4.4.6 RATIOS TLAC ET MREL
4.4.7 RATIO DE LEVIER
4.4.8 RATIO DE CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES
4.4.9 RATIO DE CONGLOMÉRAT FINANCIER
4.5 RISQUE DE CRÉDIT
4.5.1 DISPOSITIF DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE DU RISQUE DE CRÉDIT
4.5.2 COUVERTURE DU RISQUE DE CRÉDIT
4.5.3 DÉPRÉCIATIONS
4.5.4 MESURE DES RISQUES ET NOTATIONS INTERNES
4.5.5 INFORMATIONS QUANTITATIVES
4.6 RISQUE DE CONTREPARTIE
4.6.1 DÉTERMINATION DES LIMITES ET CADRE DE SURVEILLANCE
4.6.2 ATTÉNUATION DU RISQUE DE CONTREPARTIE SUR OPÉRATIONS DE MARCHÉ
4.6.3 MESURES DES RISQUES DE CONTREPARTIE
4.7 RISQUE DE MARCHÉ
4.7.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE DE MARCHÉ
4.7.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MARCHÉ
4.7.3 PRINCIPALES MESURES DU RISQUE DE MARCHÉ
4.7.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
4.7.5 VALORISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
4.8 RISQUE STRUCTUREL - TAUX ET CHANGE
4.8.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
4.8.2 RISQUE STRUCTUREL DE TAUX
4.8.3 RISQUE STRUCTUREL DE CHANGE
4.9 RISQUE STRUCTUREL - LIQUIDITÉ
4.9.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES DE GESTION
4.9.2 MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE
4.9.3 GOUVERNANCE
4.9.4 RÉSERVE DE LIQUIDITÉ
4.9.5 RATIOS RÉGLEMENTAIRES
4.9.6 BILAN ÉCHÉANCÉ
4.10 RISQUE OPÉRATIONNEL
4.10.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.10.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.10.3 MESURE DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.10.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
4.10.5 ASSURANCES DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.11 RISQUE DE NON-CONFORMITÉ, LITIGES
4.11.1 CONFORMITÉ
4.11.2 LITIGES
4.12 RISQUE DE MODÈLE
4.12.1 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MODÈLE
4.13 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX ET DE GOUVERNANCE (ESG)
4.13.1 INTRODUCTION
4.13.2 DÉMARCHE D’ANALYSE DES FACTEURS DE RISQUES EXTRA-FINANCIERS
4.13.3 UNE GESTION DES RISQUES D’ORIGINE ESG AU SEIN DES ACTIVITÉS DU GROUPE
4.13.4 PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
4.14 AUTRES RISQUES
4.14.1 RISQUE LIÉ AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
4.14.2 RISQUE D’INVESTISSEMENT
4.14.3 RISQUE SUR LES ACTIVITÉS DE LOCATION LONGUE DURÉE
4.14.4 RISQUES STRATÉGIQUES
4.14.5 RISQUE DE CONDUITE
5 RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE
5.1 ÊTRE UNE ENTREPRISE FINANCIÈRE EXEMPLAIRE
5.1.1 ÊTRE UN EMPLOYEUR RESPONSABLE
5.1.2 ÊTRE UN ACHETEUR RESPONSABLE : LE PROGRAMME POSITIVE SOURCING
5.1.3 ÊTRE UNE ENTREPRISE ECO-RESPONSABLE
5.2 ÊTRE UNE BANQUE RESPONSABLE
5.2.1 UNE BANQUE ENGAGÉE
5.2.2 UNE BANQUE ATTENTIVE
5.2.3 UNE BANQUE RESPECTUEUSE ET TRANSPARENTE
5.3 NOTE MÉTHODOLOGIQUE
5.3.1 LES PROTOCOLES DE REPORTING
5.3.2 LA COLLECTE DES DONNÉES
5.3.3 LES PÉRIODES DE REPORTING
5.3.4 LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION RSE
5.3.5 LES INDICATEURS
5.3.6 LES PÉRIMÈTRES ET RÈGLES DE CALCUL DES INDICATEURS SOCIAUX
5.3.7 LES PÉRIMÈTRES ET PRINCIPALES RÈGLES DE GESTION DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX POUR COMPTE PROPRE
5.3.8 LE RETRAITEMENT DES DONNÉES HISTORIQUES
5.3.9 LES DONNÉES ENVIRONNEMENTALES : LES RÈGLES GÉNÉRALES
5.3.10 LE CALCUL DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE
5.3.11 LES PRINCIPALES RÈGLES DE GESTION DES INDICATEURS SPIF ET SPI
5.4 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION
5.5 PLAN DE VIGILANCE
5.5.1 INTRODUCTION
5.5.2 IDENTIFICATION ET HIÉRARCHISATION DES RISQUES ENVIRONNEMENTS ET SOCIAUX (« E&S ») : CARTOGRAPHIE DES RISQUES INTRINSÈQUES
5.5.3 PROCÉDURES D’ÉVALUATION RÉGULIÈRE DES RISQUES E&S ET ACTIONS DE PRÉVENTION ET D’ATTÉNUATION DE CES RISQUES
5.5.4 MÉCANISME D’ALERTE
5.5.5 DISPOSITIF DE SUIVI DES MESURES DE VIGILANCE
5.5.6 COMPTE RENDU DE LA MISE EN ŒUVRE EFFECTIVE DES MESURES DE VIGILANCE
5.5.7 PERSPECTIVES ET ÉVOLUTIONS ATTENDUES
6 ÉTATS FINANCIERS
6.1 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
6.1.1 BILAN CONSOLIDÉ – ACTIF
6.1.2 BILAN CONSOLIDÉ – PASSIF
6.1.3 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ
6.1.4 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES
6.1.5 ÉVOLUTION DES CAPITAUX PROPRES
6.1.6 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE
6.2 NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
NOTE 1 PRINCIPALES RÈGLES D’ÉVALUATION ET DE PRÉSENTATION DES COMPTES CONSOLIDES
NOTE 2 CONSOLIDATION
NOTE 3 INSTRUMENTS FINANCIERS
NOTE 4 AUTRES ACTIVITÉS
NOTE 5 CHARGES ET AVANTAGES DU PERSONNEL
NOTE 6 IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
NOTE 7 CAPITAUX PROPRES
NOTE 8 AUTRES INFORMATIONS
NOTE 9 INFORMATION SUR LES RISQUES ET LITIGES
6.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS
6.4 RAPPORT DE GESTION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
6.4.1 INFORMATIONS REQUISES AU TITRE DE L’ARTICLE L. 511-4-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER CONCERNANT SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SA
6.4.2 PUBLICATION RELATIVE AUX COMPTES BANCAIRES INACTIFS
6.5 COMPTES ANNUELS
6.5.1 BILAN
6.5.2 COMPTE DE RÉSULTAT
6.6 NOTES ANNEXES AUX COMPTES ANNUELS
NOTE 1 PRINCIPALES RÈGLES D’ÉVALUATION ET DE PRÉSENTATION DES COMPTES SOCIAUX
NOTE 2 INSTRUMENTS FINANCIERS
NOTE 3 AUTRES ACTIVITÉS
NOTE 4 CHARGES ET AVANTAGES DU PERSONNEL
NOTE 5 IMPÔTS
NOTE 6 CAPITAUX PROPRES
NOTE 7 AUTRES INFORMATIONS
NOTE 8 INFORMATION SUR LES RISQUES ET LITIGES
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS
7 ACTION, CAPITAL ET ÉLÉMENTS JURIDIQUES
7.1 L’ACTION SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
7.1.1 PARCOURS BOURSIER
7.1.2 RENTABILITÉ TOTALE* POUR L’ACTIONNAIRE
7.1.3 PLACE DE COTATION
7.1.4 INDICES BOURSIERS
7.1.6 ÉVOLUTION DE LA DISTRIBUTION AUX ACTIONNAIRES
7.2 INFORMATIONS SUR LE CAPITAL
7.2.1 CAPITAL SOCIAL
7.2.2 AUTODÉTENTION ET AUTOCONTRÔLE
7.2.3 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE SUR TROIS ANS
7.2.4 RACHAT D’ACTIONS
7.2.5 TABLEAU D’ÉVOLUTION DU CAPITAL
7.2.6 ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS MENTIONNÉES À L’ARTICLE L. 621-18-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER
7.2.7 ACCORDS EXISTANT ENTRE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ET SES ACTIONNAIRES
7.3 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
7.3.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL
7.4 STATUTS
7.5 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION (1)
ANNEXE 1 CHARTE DU COMITÉ D’AUDIT ET DE CONTRÔLE INTERNE DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
ANNEXE 2 CHARTE DU COMITÉ DES RISQUES DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
ANNEXE 3 CHARTE DU COMITÉ DES RÉMUNÉRATIONS DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
ANNEXE 4 CHARTE DU COMITÉ DES NOMINATIONS ET DU GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
APPENDIX 5 CHARTER OF THE U.S. RISK COMMITTEE OF THE BOARD OF DIRECTORS OF SOCIETE GENERALE
7.6 LISTE DES INFORMATIONS RÉGLEMENTÉES PUBLIÉES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
8 RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
8.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
8.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
8.3 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
9 TABLES DE CONCORDANCE
9.1 TABLES DE CONCORDANCE
9.1.1 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
9.1.2 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
9.1.3 TABLE DE CONCORDANCE À DESTINATION DU GREFFE
9.1.4 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – TABLE DE CONCORDANCE
9.2 DÉCLARATION DE L'ÉMETTEUR
GLOSSAIRE
PILIER 3
2022
1 RÉSUMÉ DU PROFIL DE RISQUE DU GROUPE
1.1 PROFIL DE SOLIDITÉ FINANCIÈRE
1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
1.3 RISQUE OPÉRATIONNEL
1.4 RISQUE DE MARCHÉ
1.5 RISQUE STRUCTUREL-LIQUIDITÉ
1.6 RISQUE STRUCTUREL-TAUX
1.7 OPÉRATIONS SIGNIFICATIVES EN 2022
1.8 INDICATEURS CLÉS
2 FACTEURS DE RISQUE
2.1 FACTEURS DE RISQUE PAR CATÉGORIE
2.1.1 RISQUES LIÉS AUX CONTEXTES MACROÉCONOMIQUE, GÉOPOLITIQUE, DE MARCHÉ ET RÉGLEMENTAIRE
2.1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
2.1.3 RISQUES DE MARCHÉ ET STRUCTURELS
2.1.4 RISQUES DE LIQUIDITÉ ET DE FINANCEMENT
2.1.5 RISQUES NON FINANCIERS (DONT RISQUES OPÉRATIONNELS) ET DE MODÈLES
2.1.6 RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
3 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
3.1 ADÉQUATION DES DISPOSITIFS DE GESTION DES RISQUES
3.2 APPÉTIT POUR LE RISQUE
3.3 CADRE GÉNÉRAL DE L’APPÉTIT POUR LE RISQUE
3.4 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES
4 CONTRÔLE INTERNE
4.1 CADRE D’EXERCICE
4.2 CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION
5 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
5.1 CADRE RÉGLEMENTAIRE
5.2 PILOTAGE DU CAPITAL
5.3 CHAMP D’APPLICATION – PÉRIMÈTRE PRUDENTIEL
5.4 FONDS PROPRES
5.5 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
5.6 RATIOS TLAC ET MREL
5.7 RATIO DE LEVIER
5.8 RATIO DE CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES
5.9 RATIO DE CONGLOMÉRAT FINANCIER
5.10 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE CAPITAL ET L’ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
6 RISQUE DE CRÉDIT
6.1 DISPOSITIF DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE DU RISQUE DE CRÉDIT
6.2 COUVERTURE DU RISQUE DE CRÉDIT
6.3 DÉPRÉCIATIONS
6.4 MESURE DES RISQUES ET NOTATIONS INTERNES
6.5 INFORMATIONS QUANTITATIVES
6.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE CRÉDIT
7 RISQUE DE CONTREPARTIE
7.1 DÉTERMINATION DES LIMITES ET CADRE DE SURVEILLANCE
7.2 ATTÉNUATION DU RISQUE DE CONTREPARTIE SUR OPÉRATIONS DE MARCHÉ
7.3 MESURES DES RISQUES DE CONTREPARTIE
RISQUE DE REMPLACEMENT
AJUSTEMENT DE VALEUR POUR RISQUE DE CONTREPARTIE
RISQUE DE CORRÉLATION DÉFAVORABLE ( WRONG-WAY RISK )
7.4 INFORMATIONS QUANTITATIVES
8 TITRISATION
8.1 TITRISATIONS ET CADRE RÉGLEMENTAIRE
8.2 MÉTHODES COMPTABLES
8.3 CAS PARTICULIERS DES ENTITÉS STRUCTURÉES
8.4 GESTION DES RISQUES LIÉS AUX TITRISATIONS
RÔLE DU DÉPARTEMENT RELATIONS CLIENTS ET SOLUTIONS DE FINANCEMENT ET CONSEIL (GLBA)
RÔLE DU DÉPARTEMENT DES RISQUES
RISQUE DE CRÉDIT
RISQUE DE MARCHÉ
RISQUES STRUCTURELS
RISQUE OPÉRATIONNEL
8.5 ACTIVITÉS DE TITRISATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE EN TANT QU’ORIGINATEUR
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE EN TANT QUE SPONSOR
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE EN TANT QU’INVESTISSEUR
8.6 TRAITEMENT PRUDENTIEL DES POSITIONS DE TITRISATION
APPROCHE SUIVIE POUR LE CALCUL DES EXPOSITIONS PONDÉRÉES
ORGANISMES EXTERNES D’ÉVALUATION DE CRÉDIT UTILISÉS PAR SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
EXIGENCES DE FONDS PROPRES
8.7 PÉRIMÈTRE DES VÉHICULES DE TITRISATION
9 RISQUE DE MARCHÉ
9.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE DE MARCHÉ
9.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MARCHÉ
9.3 PRINCIPALES MESURES DU RISQUE DE MARCHÉ
9.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
9.5 VALORISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
9.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE MARCHÉ
10 RISQUE OPÉRATIONNEL
10.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE OPÉRATIONNEL
10.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE OPÉRATIONNEL
10.3 MESURE DU RISQUE OPÉRATIONNEL
10.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
10.5 ASSURANCES DU RISQUE OPÉRATIONNEL
11 RISQUES STRUCTURELS - TAUX ET CHANGE
11.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
11.2 RISQUE STRUCTUREL DE TAUX
11.3 RISQUE STRUCTUREL DE CHANGE
12 RISQUE STRUCTUREL - LIQUIDITÉ
12.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES DE GESTION
12.2 MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE
12.3 GOUVERNANCE
12.4 ACTIFS GREVÉS ET NON GREVÉS (ASSET ENCUMBRANCE)
12.5 RÉSERVE DE LIQUIDITÉ
12.6 RATIOS RÉGLEMENTAIRES
12.7 BILAN ÉCHÉANCÉ
13 RISQUE DE NON-CONFORMITÉ, LITIGES
13.1 CONFORMITÉ
13.2 LITIGES
14 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX, SOCIAUX ET DE GOUVERNANCE (ESG)
14.1 INTRODUCTION
14.2 INFORMATIONS QUALITATIVES SUR LES RISQUES ESG
14.2.1 TABLE DE CONCORDANCE PILIER 3
14.2.2 PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES - COMPLÉMENTS
14.3 INFORMATIONS QUANTITATIVES SUR LES RISQUES ESG
14.3.1 MODÈLE 1 : PORTEFEUILLE BANCAIRE — INDICATEURS DU RISQUE DE TRANSITION POTENTIELLEMENT LIÉ AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : QUALITÉ DE CRÉDIT DES EXPOSITIONS PAR SECTEUR, ÉMISSIONS ET ÉCHÉANCE RÉSIDUELLE
14.3.2 MODÈLE 2 : PORTEFEUILLE BANCAIRE — INDICATEURS DU RISQUE DE TRANSITION POTENTIELLEMENT LIÉ AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : PRÊTS
14.3.3 MODÈLE 3 : PORTEFEUILLE BANCAIRE — INDICATEURS DU RISQUE DE TRANSITION POTENTIELLEMENT LIÉ AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : PARAMÈTRES D’ALIGNEMENT
14.3.4 MODÈLE 4 : PORTEFEUILLE BANCAIRE — INDICATEURS DU RISQUE DE TRANSITION POTENTIELLEMENT LIÉ AU CHANGEMENT CLIMATIQUE
14.3.5 MODÈLE 5 : PORTEFEUILLE BANCAIRE — INDICATEURS DU RISQUE PHYSIQUE POTENTIELLEMENT LIÉ AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : EXPOSITIONS SOUMISES À UN RISQUE PHYSIQUE
14.3.6 MODÈLE 10 : AUTRES MESURES D’ATTÉNUATION DU CHANGEMENT CLIMATIQUE NON COUVERTES DANS LE RÈGLEMENT (UE) 2020/852
15 RISQUE DE MODÈLE
15.1 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MODÈLE
16 RISQUE LIÉ AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
16.1 GESTION DU RISQUE D’ASSURANCE
16.2 MODÉLISATION DU RISQUE D’ASSURANCE
17 AUTRES RISQUES
17.1 RISQUE D'INVESTISSEMENT
17.2 RISQUE SUR LES ACTIVITÉS DE LOCATION DE LONGUE DURÉE
17.3 RISQUES STRATÉGIQUES
17.4 RISQUE DE CONDUITE
18 RESPONSABLE DU RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER 3
18.1 RESPONSABLE DU RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER 3
18.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER 3
19 ANNEXES
19.1 TABLE DE CONCORDANCE DU PILIER 3
19.2 INDEX DES TABLEAUX DU RAPPORT SUR LES RISQUES
19.3 TABLEAU DE PASSAGE DES CATÉGORIES D’EXPOSITIONS
19.4 TABLEAU DES SIGLES
DEU
2021
MESSAGE DU PRÉSIDENT ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL
1 CHIFFRES CLÉS ET PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
1.1 HISTORIQUE
1.2 PRÉSENTATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
1.3 UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT RENTABLE ET RESPONSABLE, FONDÉE SUR UN MODÈLE DIVERSIFIÉ ET INTÉGRÉ
STRATÉGIE ET ÉVOLUTIONS RÉCENTES
1.4 LES MÉTIERS DU GROUPE
1.4.1 BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE
1.4.2 LES MÉTIERS DU GROUPE – IBFS
1.4.3 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE ET SOLUTIONS INVESTISSEURS
2 RAPPORT D’ACTIVITÉ DU GROUPE
2.1 PRÉSENTATION DES PRINCIPALES ACTIVITÉS DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
2.2 ACTIVITÉ ET RÉSULTATS DU GROUPE
2.3 ACTIVITÉ ET RÉSULTATS DES MÉTIERS
2.3.1 RÉSULTATS PAR MÉTIER
2.3.2 BANQUE DE DÉTAIL EN FRANCE
2.3.3 BANQUE DE DÉTAIL ET SERVICES FINANCIERS INTERNATIONAUX
2.3.4 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE ET SOLUTIONS INVESTISSEURS
2.3.5 HORS PÔLES
2.3.6 DÉFINITIONS ET PRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES, INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE
2.4 NOUVEAUX PRODUITS OU SERVICES IMPORTANTS LANCÉS
2.4.1 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ÉMET LE PREMIER PRODUIT STRUCTURÉ AU FORMAT « SECURITY TOKEN » SUR UNE BLOCKCHAIN PUBLIQUE
2.4.2 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ET KYRIBA S’ASSOCIENT POUR CRÉER UNE SOLUTION DE GESTION DE TRÉSORERIE DANS LE CLOUD
2.4.3 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE PRIVATE BANKING LANCE LA PREMIÈRE OFFRE DE GESTION SOUS MANDAT LABELLISÉE ISR*
2.4.4 BNP PARIBAS, CRÉDIT MUTUEL ET SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ÉTUDIENT LA MISE EN COMMUN DE LEURS AUTOMATES BANCAIRES AFIN D’ACCROÎTRE LEUR ACCESSIBILITÉ POUR LEURS CLIENTS
2.4.5 SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ASSURANCES LANCE « MATLA », UN PLAN D’ÉPARGNE RETRAITE INDIVIDUEL D’ORADÉA VIE POUR LES CLIENTS DE BOURSORAMA BANQUE
2.4.6 ALD AUTOMOTIVE LANCE UNE OFFRE DE LOCATION LONGUE DURÉE POUR TESLA EN EUROPE
2.5 ANALYSE DU BILAN CONSOLIDÉ
2.5.1 PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
2.5.2 VARIATIONS SUR LES POSTES SIGNIFICATIFS DU BILAN CONSOLIDÉ
2.6 POLITIQUE FINANCIÈRE
2.6.1 CAPITAUX PROPRES DU GROUPE
2.6.2 RATIOS DE SOLVABILITÉ
2.6.3 SITUATION D’ENDETTEMENT DU GROUPE
2.6.4 NOTATIONS LONG TERME, COURT TERME, NOTES DE CONTREPARTIE ET ÉVOLUTIONS AU COURS DE L’EXERCICE
2.7 PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS ET CESSIONS EFFECTUÉS
2.8 ACQUISITIONS EN COURS ET CONTRATS IMPORTANTS
2.8.1 FINANCEMENT DES PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS EN COURS
2.8.2 ACQUISITIONS ET CESSIONS EN COURS
2.9 PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET ÉQUIPEMENTS
2.10 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE
2.11 DÉCLARATION RELATIVE AUX ÉVÉNEMENTS POST-CLÔTURE
2.12 INFORMATIONS RELATIVES AUX IMPLANTATIONS ET ACTIVITÉS AU 31 DÉCEMBRE 2021
3 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1 RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE
3.1.1 GOUVERNANCE
3.1.2 CONSEIL D’ADMINISTRATION
3.1.3 DIRECTION GÉNÉRALE
3.1.4 ORGANES DE GOUVERNANCE
3.1.5 POLITIQUE DE DIVERSITÉ AU SEIN DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
3.1.6 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS DU GROUPE
3.1.7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
3.1.8 CONVENTIONS LIBRES ET CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES
3.2 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES
4 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
CHIFFRES CLÉS
4.1 FACTEURS DE RISQUE
4.1.1 RISQUES LIÉS AUX CONTEXTES MACROÉCONOMIQUE, GÉOPOLITIQUE, DE MARCHÉ ET RÉGLEMENTAIRE
4.1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
4.1.3 RISQUES DE MARCHÉ ET STRUCTURELS
4.1.4 RISQUES OPÉRATIONNELS (Y COMPRIS RISQUE DE CONDUITE INAPPROPRIÉE) ET DE MODÈLES
4.1.5 RISQUES DE LIQUIDITÉ ET DE FINANCEMENT
4.1.6 RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
4.2 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
4.2.1 APPÉTIT POUR LE RISQUE
4.2.2 CADRE GÉNÉRAL DE L’APPÉTIT POUR LE RISQUE
4.2.3 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES
4.3 CONTRÔLE INTERNE
4.3.1 CADRE D’EXERCICE
4.3.2 CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION
4.4 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
4.4.1 LE CADRE RÉGLEMENTAIRE
4.4.2 PILOTAGE DU CAPITAL
4.4.3 CHAMP D’APPLICATION – PÉRIMÈTRE PRUDENTIEL
4.4.4 FONDS PROPRES
4.4.5 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
4.4.6 RATIOS TLAC ET MREL
4.4.7 RATIO DE LEVIER
4.4.8 RATIO DE CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES
4.4.9 RATIO DE CONGLOMÉRAT FINANCIER
4.5 RISQUE DE CRÉDIT
4.5.1 DISPOSITIF DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE DU RISQUE DE CRÉDIT
4.5.2 COUVERTURE DU RISQUE DE CRÉDIT
4.5.3 DÉPRÉCIATIONS
4.5.4 MESURE DES RISQUES ET NOTATIONS INTERNES
4.5.5 INFORMATIONS QUANTITATIVES
4.6 RISQUE DE CONTREPARTIE
4.6.1 DÉTERMINATION DES LIMITES ET CADRE DE SURVEILLANCE
4.6.2 ATTÉNUATION DU RISQUE DE CONTREPARTIE SUR OPÉRATIONS DE MARCHÉ
4.6.3 MESURES DES RISQUES DE CONTREPARTIE
4.7 RISQUE DE MARCHÉ
4.7.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE DE MARCHÉ
4.7.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MARCHÉ
4.7.3 PRINCIPALES MESURES DU RISQUE DE MARCHÉ
4.7.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
4.7.5 VALORISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
4.8 RISQUE OPÉRATIONNEL
4.8.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.8.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.8.3 MESURE DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.8.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
4.8.5 ASSURANCES DU RISQUE OPÉRATIONNEL
4.9 RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
4.9.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
4.9.2 RISQUE STRUCTUREL DE TAUX
4.9.3 RISQUE STRUCTUREL DE CHANGE
4.10 RISQUE DE LIQUIDITÉ
4.10.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES DE GESTION
4.10.2 MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE
4.10.3 GOUVERNANCE
4.10.4 RÉSERVE DE LIQUIDITÉ
4.10.5 RATIOS RÉGLEMENTAIRES
4.10.6 BILAN ÉCHÉANCÉ
4.11 RISQUE DE NON-CONFORMITÉ, LITIGES
4.11.1 CONFORMITÉ
4.11.2 LITIGES
4.12 RISQUE DE MODÈLE
4.12.1 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MODÈLE
4.13 RISQUE LIÉ AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
4.13.1 GESTION DU RISQUE D’ASSURANCE
4.13.2 MODÉLISATION DU RISQUE D’ASSURANCE
4.14 AUTRES RISQUES
4.14.1 RISQUES DE CAPITAL INVESTISSEMENT
4.14.2 RISQUE DE VALEUR RÉSIDUELLE
4.14.3 RISQUES STRATÉGIQUES
4.14.4 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
4.14.5 RISQUE DE CONDUITE
5 RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE - RSE EN BREF
5.1 ENJEUX ET RISQUES EXTRA-FINANCIERS POUR SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
5.1.1 UNE AMBITION STRATÉGIQUE RSE QUI MET LA RAISON D’ÊTRE EN ACTION
5.1.2 DÉMARCHE DE PRISE EN COMPTE DES ATTENTES DES PARTIES PRENANTES
5.1.3 DÉMARCHE D’ANALYSE DES FACTEURS DE RISQUES EXTRA-FINANCIERS
5.2 ÉTABLIR UN CADRE ROBUSTE DE PILOTAGE DE LA DURABILITÉ
5.2.1 LA RSE AU SEIN DE LA GOUVERNANCE DU GROUPE
5.2.2 PRISE EN COMPTE DES PRINCIPES RSE DANS LA RÉMUNÉRATION
5.2.3 DIALOGUE AVEC LES PARTIES PRENANTES
5.2.4 UN CODE DE CONDUITE S’APPUYANT SUR DES VALEURS PARTAGÉES
5.2.5 LE RESPECT DES DROITS HUMAINS
5.2.6 ENGAGEMENTS ET GROUPES DE TRAVAIL
5.2.7 UNE GESTION DES RISQUES D’ORIGINE E&S DANS LES ACTIVITÉS DU GROUPE, AU SERVICE D’UNE CROISSANCE JUSTE ET RESPONSABLE
5.3 CO-CONSTRUIRE AVEC LES CLIENTS UN AVENIR MEILLEUR ET DURABLE
5.3.1 UNE BANQUE ENGAGÉE DANS LA FINANCE DURABLE ET RESPONSABLE
5.3.2 APPLIQUER LES MEILLEURS STANDARDS DE LA RELATION CLIENT
5.4 ÊTRE EXEMPLAIRE EN TANT QU’ENTREPRISE FINANCIÈRE
5.4.1 ÊTRE UN EMPLOYEUR RESPONSABLE
5.4.2 ÊTRE UN ACHETEUR RESPONSABLE : LE PROGRAMME POSITIVE SOURCING
5.4.3 ÊTRE UNE ENTREPRISE ÉCO-RESPONSABLE
5.5 NOTE MÉTHODOLOGIQUE
5.5.1 LES PROTOCOLES DE REPORTING
5.5.2 LA COLLECTE DES DONNÉES
5.5.3 LES PÉRIODES DE REPORTING
5.5.4 LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION RSE
5.5.5 LES INDICATEURS
5.5.6 LES PÉRIMÈTRES ET RÈGLES DE CALCUL DES INDICATEURS SOCIAUX
5.5.7 LES PÉRIMÈTRES ET PRINCIPALES RÈGLES DE GESTION DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX POUR COMPTE PROPRE
5.5.8 LE RETRAITEMENT DES DONNÉES HISTORIQUES
5.5.9 LES DONNÉES ENVIRONNEMENTALES : LES RÈGLES GÉNÉRALES
5.5.10 LE CALCUL DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE
5.5.11 LES PRINCIPALES RÈGLES DE GESTION DES INDICATEURS SPIF ET SPI
5.5.12 INDICATEURS DE PERFORMANCE ET ÉLÉMENTS QUALITATIFS RELATIFS À L'APPLICATION DU RÈGLEMENT TAXONOMIE
5.6 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION
5.7 PLAN DE VIGILANCE DU GROUPE
5.7.1 INTRODUCTION
5.7.2 IDENTIFICATION ET HIÉRARCHISATION DES RISQUES D'ORIGINE E&S : CARTOGRAPHIE DES RISQUES E&S INTRINSÈQUES
5.7.3 PROCÉDURES D’ÉVALUATION RÉGULIÈRE DES RISQUES D’ORIGINE E&S ET ACTIONS DE PRÉVENTION ET D’ATTÉNUATION DE CES RISQUES
5.7.4 MÉCANISME D’ALERTE
5.7.5 DISPOSITIF DE SUIVI DES MESURES DE VIGILANCE
5.7.6 COMPTE RENDU DE LA MISE EN ŒUVRE EFFECTIVE DES MESURES DE VIGILANCE
5.7.7 PERSPECTIVES ET ÉVOLUTIONS ATTENDUES
6 ÉTATS FINANCIERS
6.1 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
6.1.1 BILAN CONSOLIDÉ – ACTIF
6.1.2 BILAN CONSOLIDÉ – PASSIF
6.1.3 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ
6.1.4 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES
6.1.5 ÉVOLUTION DES CAPITAUX PROPRES
6.1.6 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE
6.2 NOTES ANNEXES AUX ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
NOTE 1 PRINCIPALES RÈGLES D’ÉVALUATION ET DE PRÉSENTATION DES COMPTES CONSOLIDÉS
NOTE 2 CONSOLIDATION
NOTE 3 INSTRUMENTS FINANCIERS
NOTE 4 AUTRES ACTIVITÉS
NOTE 5 CHARGES ET AVANTAGES DU PERSONNEL
NOTE 6 IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
NOTE 7 CAPITAUX PROPRES
NOTE 8 AUTRES INFORMATIONS
NOTE 9 INFORMATION SUR LES RISQUES ET LITIGES
6.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS
6.4 RAPPORT DE GESTION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
6.4.1 INFORMATIONS REQUISES AU TITRE DE L’ARTICLE L. 511-4-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER CONCERNANT SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SA
6.4.2 PUBLICATION RELATIVE AUX COMPTES BANCAIRES INACTIFS
6.5 COMPTES ANNUELS
6.5.1 BILAN
6.5.2 COMPTE DE RÉSULTAT
6.6 NOTES ANNEXES AUX COMPTES ANNUELS
NOTE 1 PRINCIPALES RÈGLES D’ÉVALUATION ET DE PRÉSENTATION DES COMPTES SOCIAUX
NOTE 2 INSTRUMENTS FINANCIERS
NOTE 3 AUTRES ACTIVITÉS
NOTE 4 CHARGES ET AVANTAGES DU PERSONNEL
NOTE 5 IMPÔTS
NOTE 6 CAPITAUX PROPRES
NOTE 7 AUTRES INFORMATIONS
NOTE 8 INFORMATION SUR LES RISQUES ET LITIGES
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS
7 ACTION, CAPITAL ET ÉLÉMENTS JURIDIQUES
7.1 L’ACTION SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
7.1.1 PARCOURS BOURSIER
7.1.2 RENTABILITÉ TOTALE* POUR L’ACTIONNAIRE
7.1.3 PLACE DE COTATION
7.1.4 INDICES BOURSIERS
7.1.5 DISTRIBUTION AUX ACTIONNAIRES 2021
7.1.6 ÉVOLUTION DE LA DISTRIBUTION AUX ACTIONNAIRES
7.2 INFORMATIONS SUR LE CAPITAL
7.2.1 CAPITAL SOCIAL
7.2.2 AUTODÉTENTION ET AUTOCONTRÔLE
7.2.3 RÉPARTITION DU CAPITAL ET DES DROITS DE VOTE SUR TROIS ANS
7.2.4 RACHAT D’ACTIONS
7.2.5 TABLEAU D’ÉVOLUTION DU CAPITAL
7.2.6 ÉTAT RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS MENTIONNÉES À L’ARTICLE L. 621-18-2 DU CODE MONÉTAIRE ET FINANCIER
7.2.7 ACCORDS EXISTANT ENTRE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE ET SES ACTIONNAIRES
7.3 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
7.3.1 RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL
7.4 STATUTS
7.5 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION(1)
7.6 LISTE DES INFORMATIONS RÉGLEMENTÉES PUBLIÉES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS(1)
8 RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
8.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL
8.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL ET DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
8.3 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES
9 TABLES DE CONCORDANCE
9.1 TABLES DE CONCORDANCE
9.1.1 TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
9.1.2 TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL
9.1.3 TABLE DE CONCORDANCE À DESTINATION DU GREFFE
9.1.4 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE (DPEF) – TABLE DE CONCORDANCE
9.2 DÉCLARATION DE L'ÉMETTEUR
GLOSSAIRE
GLOSSAIRE DES TERMES DE LA RESPONSABILITÉ SOCIALE D'ENTREPRISE
GLOSSAIRE DES PRINCIPAUX TERMES TECHNIQUES UTILISÉS
PILIER 3
2021
1 RÉSUMÉ DU PROFIL DE RISQUE DU GROUPE
1.1 PROFIL DE SOLIDITÉ FINANCIÈRE
1.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
1.3 RISQUE OPÉRATIONNEL
1.4 RISQUE DE MARCHÉ
1.5 RISQUE DE LIQUIDITÉ
1.6 RISQUES STRUCTURELS
1.7 OPÉRATIONS SIGNIFICATIVES EN 2021
1.8 INDICATEURS CLÉS
2 FACTEURS DE RISQUE
2.1 TYPOLOGIE DES RISQUES
2.2 FACTEURS DE RISQUE
2.2.1 RISQUES LIÉS AUX CONTEXTES MACROÉCONOMIQUE, GÉOPOLITIQUE, DE MARCHÉ ET RÉGLEMENTAIRE
2.2.2 RISQUES DE CRÉDIT ET DE CONTREPARTIE
2.2.3 RISQUES DE MARCHÉ ET STRUCTURELS
2.2.4 RISQUES OPÉRATIONNEL (Y COMPRIS RISQUE DE CONDUITE INAPPROPRIÉE) ET DE MODÈLES
2.2.5 RISQUES DE LIQUIDITÉ ET DE FINANCEMENT
2.2.6 RISQUES LIÉS AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
3 DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
3.1 ADÉQUATION DES DISPOSITIFS DE GESTION DES RISQUES
3.2 APPÉTIT POUR LE RISQUE
3.3 CADRE GÉNÉRAL DE L’APPÉTIT POUR LE RISQUE
3.4 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES
4 CONTRÔLE INTERNE
4.1 CADRE D’EXERCICE
4.2 CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION
5 GESTION DU CAPITAL ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
5.1 CADRE RÉGLEMENTAIRE
5.2 PILOTAGE DU CAPITAL
5.3 CHAMP D’APPLICATION – PÉRIMÈTRE PRUDENTIEL
5.4 FONDS PROPRES
5.5 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
5.6 RATIOS TLAC ET MREL
5.7 RATIO DE LEVIER
5.8 RATIO DE CONTRÔLE DES GRANDS RISQUES
5.9 RATIO DE CONGLOMÉRAT FINANCIER
5.10 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE CAPITAL ET L’ADÉQUATION DES FONDS PROPRES
6 RISQUE DE CRÉDIT
6.1 DISPOSITIF DE SUIVI ET DE SURVEILLANCE DU RISQUE DE CRÉDIT
6.2 COUVERTURE DU RISQUE DE CRÉDIT
6.3 DÉPRÉCIATIONS
6.4 MESURE DES RISQUES ET NOTATIONS INTERNES
6.5 INFORMATIONS QUANTITATIVES
6.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE CRÉDIT
7 RISQUE DE CONTREPARTIE
7.1 DÉTERMINATION DES LIMITES ET CADRE DE SURVEILLANCE
7.2 ATTÉNUATION DU RISQUE DE CONTREPARTIE SUR OPÉRATIONS DE MARCHÉ
7.3 MESURES DE RISQUES DE CONTREPARTIE
7.4 INFORMATIONS QUANTITATIVES
8 TITRISATION
8.1 TITRISATIONS ET CADRE RÉGLEMENTAIRE
8.2 MÉTHODES COMPTABLES
8.3 CAS PARTICULIERS DES ENTITÉS STRUCTURÉES
8.4 GESTION DES RISQUES LIÉS AUX TITRISATIONS
8.5 ACTIVITÉS DE TITRISATION DE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
8.6 TRAITEMENT PRUDENTIEL DES POSITIONS DE TITRISATION
9 RISQUE DE MARCHÉ
9.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE DE MARCHÉ
9.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MARCHÉ
9.3 PRINCIPALES MESURES DU RISQUE DE MARCHÉ
9.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
9.5 VALORISATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
9.6 INFORMATIONS QUANTITATIVES COMPLÉMENTAIRES SUR LE RISQUE DE MARCHÉ
10 RISQUE OPÉRATIONNEL
10.1 ORGANISATION DE LA GESTION DU RISQUE OPÉRATIONNEL
10.2 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE OPÉRATIONNEL
10.3 MESURE DU RISQUE OPÉRATIONNEL
10.4 EXPOSITIONS PONDÉRÉES ET EXIGENCES DE FONDS PROPRES
10.5 ASSURANCES DU RISQUE OPÉRATIONNEL
11 RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
11.1 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES STRUCTURELS DE TAUX ET DE CHANGE
11.2 RISQUE STRUCTUREL DE TAUX
11.3 RISQUE STRUCTUREL DE CHANGE
12 RISQUE DE LIQUIDITÉ
12.1 OBJECTIFS ET PRINCIPES DE GESTION
12.2 MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE
12.3 GOUVERNANCE
12.4 ACTIFS GREVÉS ET NON GREVÉS (ASSET ENCUMBRANCE)
12.5 RÉSERVE DE LIQUIDITÉ
12.6 RATIOS RÉGLEMENTAIRES
12.7 BILAN ÉCHÉANCÉ
13 RISQUE DE NON-CONFORMITÉ, LITIGES
13.1 CONFORMITÉ
13.2 LITIGES
14 RISQUE DE MODÈLE
14.1 DISPOSITIF DE SUIVI DU RISQUE DE MODÈLE
15 RISQUE LIÉ AUX ACTIVITÉS D’ASSURANCE
15.1 GESTION DU RISQUE D’ASSURANCE
15.2 MODÉLISATION DU RISQUE D’ASSURANCE
16 AUTRES RISQUES
16.1 RISQUES DE CAPITAL INVESTISSEMENT
16.2 RISQUE DE VALEUR RÉSIDUELLE
16.3 RISQUES STRATÉGIQUES
16.4 RISQUES ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX
16.5 RISQUE DE CONDUITE
17 RESPONSABLE DU RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER 3
17.1 RESPONSABLE DU RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER 3
17.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU RAPPORT SUR LES RISQUES PILIER 3
18 ANNEXES
18.1 TABLE DE CONCORDANCE DU PILIER 3
18.2 INDEX DES TABLEAUX DU RAPPORT SUR LES RISQUES
18.3 TABLEAU DE PASSAGE DES CATÉGORIES D’EXPOSITIONS
18.4 TABLEAU DES SIGLES
fr
Français
English
4 CONTRÔLE INTERNE
EN BREF
Cette section décrit le cadre et l’application du contrôle interne chez Société Générale.
4.1
CADRE D’EXERCICE
4.2
CONTRÔLE DE LA PRODUCTION COMPTABLE ET RÉGLEMENTAIRE ET DE LA PUBLICATION DES DONNÉES FINANCIÈRES ET DE GESTION
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3.4 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES
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