14.2 INFORMATIONS QUALITATIVES SUR LES RISQUES ESG

Concernant les éléments relatifs aux tables qualitatives 1, 2 et 3 du Pilier 3 au titre des risques ESG, le tableau ci-dessous précise l’emplacement de l’information présentée dans le Document d’Enregistrement Universel (DEU)(1) 2023 du Groupe. Le cas échéant, des compléments ont été apportés.

14.2.1 TABLE DE CONCORDANCE PILIER 3

Sujet

Sous-sujet

Référence

Pilier 3

Exigence Pilier 3

Page Document d'enregistrement

universel 2023

Risque environnemental

Stratégie et processus économiques

Table 1 (a)

Stratégie économique de l’établissement visant à intégrer les facteurs et les risques environnementaux, en tenant compte de leur incidence sur l’environnement économique, le modèle économique, la stratégie et la planification financière de l’établissement
■

1.3 « Une stratégie de croissance rentable et durable, fondée sur un modèle diversifié et intégré » (page 11)

■

2.4 « Rapport d'activité extra-financière » (page 46)

■

5.2.1.2 « Aligner nos activités avec des trajectoires compatibles avec des scénarios 1,5°C » (page 319)

■

5.2.1.3 « Accompagner les transformations positives » (page 325)

■

5.2.2.1 « Dialoguer avec les parties prenantes » (page 335)

Table 1 (b)

Objectifs, cibles et limites pour l’évaluation et la gestion du risque environnemental à court, moyen et long terme, et évaluation des performances au regard de ces objectifs, cibles et limites, y compris les informations prospectives relatives à la définition de la stratégie et des processus économiques
■

4.2.1 « Appétit pour le risque » (page 175), dont section « Dispositions relatives au facteur de risques ESG » (page 176)

■

4.13.4.3 « Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques » (page 281), dont « Scénarios » (page 283)

■

5.2.1.1 « S’engager et co-construire un avenir durable » (page 314)

■

5.1.2 « Aligner nos activités avec des trajectoires compatibles avec des scénarios 1,5 °C » (page 319)(1)

(voir également section « Appétit pour le risque » en section 14.2.2.1 du présent document Pilier 3 (page 261))

Table 1 (c)

Activités d’investissement actuelles et cibles d’investissement (futures) en faveur d’objectifs environnementaux et d’activités alignées sur la taxonomie de l’UE
■

4.13.3.4 « Déclinaison opérationnelle au sein des Business Units » (page 277)

■

4.13.3.5 « Processus additionnel de gestion des risques d’origine E&S liés aux spécificités de certaines activités du Groupe » (page 278)

■

5.2.1 « Une banque engagée » (page 314)
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(1)

https://www.societegenerale.com/sites/default/files/documents/2023-03/Document-d-Enregistrement-Universel-2023_FR.pdf.

Sujet

Sous-sujet

Référence

Pilier 3

Exigence Pilier 3

Page Document d'enregistrement

universel 2023

Risque environnemental

Stratégie et processus économiques

Table 1 (d)

Politiques et procédures de dialogue direct et indirect avec des contreparties nouvelles ou existantes sur leurs stratégies d’atténuation et de réduction des risques environnementaux
■

4.13.3 « Une gestion des risques d’origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

4.13.4.4 « Processus et outils d’identification et de gestion des risques climatiques » (page 284)

■

5.5 Plan de vigilance (page 361)

Gouvernance

Table 1 (e)

Responsabilités de l’organe de direction dans l’établissement du cadre de tolérance au risque et dans la supervision et la gestion de la mise en œuvre des objectifs, de la stratégie et des politiques définis dans le contexte de la gestion des risques environnementaux, couvrant les canaux de transmission pertinents
■

3.1.2 « Conseil d’administration » (page 72), dont sections « Le Conseil d’administration et la RSE » (page 93), « Comité des risques » (page 98), « Évaluation du Conseil d’administration et de ses membres » (page 104) et « Formation » (page 104)

■

3.1.3 « Organisation de la Direction générale » (page 105)

■

5.2.3.1 « Intégrer la RSE au plus haut niveau de gouvernance » (dont schéma) (page 343)

Table 1 (f)

Intégration par l’organe de direction des effets à court, moyen et long terme des facteurs et risques environnementaux dans la structure organisationnelle, tant au sein des lignes d’activité que des fonctions de contrôle interne de l’établissement
■

4.1.1.5 « Facteurs de risque – risques environnementaux, sociaux et de gouvernance » (page 166)

■

4.13.1 « Introduction » (page 273)

■

4.13.3.4 « Déclinaison opérationnelle au sein des Business Units du Groupe » (page 277)

■

4.14.3.5 « Processus additionnel de gestion des risques d’origine E&S liés aux spécificités de certaines activités du Groupe » (page 278)

Table 1 (g)

Intégration de mesures de gestion des facteurs et des risques environnementaux dans les dispositifs de gouvernance interne, y compris le rôle des comités, la répartition des tâches et des responsabilités et le circuit de retour d’information entre la fonction de gestion des risques et l’organe de direction, couvrant les canaux de transmission pertinents
■

3.1.2 « Conseil d’administration » (page 72), dont section « Comité des risques » (page 98)

■

4.2.3 « Organisation de la gestion des risques » (page 181)

■

4.13.2 « Démarche d’analyse des facteurs de risques extra-financiers » (page 272)

Table 1 (h)

Chaînes de communication de rapports relatifs au risque environnemental et fréquence des rapports
■

4.2.3 « Organisation de la gestion des risques » (page 181), dont « Systèmes de déclaration et d’évaluation des risques » (page 184)

■

4.13.2 « Démarche d’analyse des facteurs de risques extra-financiers » (page 273)

■

5.2.3.1 « Intégrer la RSE au plus haut niveau de gouvernance » (page 343)

Table 1 (i)

Alignement de la politique de rémunération sur les objectifs de l’établissement en matière de risques environnementaux
■

3.1.6 « Rémunération des Dirigeants du Groupe » (page 112) dont éléments sur la part non financière de la rémunération

Gestion
des risques

Table 1 (j)

Intégration des effets à court, moyen et long terme des facteurs et risques environnementaux dans le cadre de tolérance des risques
■

4.2.1 « Appétit pour le risque » (page 175), dont section « Dispositions relatives au facteur de risques ESG » (page 176)

■

4.13.4.2 « Terminologie des risques environnementaux » (page 279)

■

4.13.4.3 « Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques » (page 281)

Table 1 (k)

Définitions, méthodologies et normes internationales sur lesquelles repose le cadre de gestion des risques environnementaux
■

4.13.1 « Introduction » (page 273)

■

4.13.4.2 « Terminologie des risques environnementaux » (page 279)

■

5.2.1.1 « S’engager et co-construire un avenir durable » (page 314)

Risque environnemental

Gestion
des risques

Table 1 (l)

Processus d’identification, de mesure et de suivi des activités et des expositions (et, le cas échéant, des sûretés) sensibles aux risques environnementaux, couvrant les canaux de transmission pertinents
■

4.13.3 « Une gestion des risques d’origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275), dont 4.13.3.2 « Principes généraux Environnementaux et Sociaux (E&S) et politiques sectorielles » (page 275) et 4.13.3.3 « Procédures de mise en œuvre opérationnelle » (page 276)

■

4.13.4.3 « Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques » (page 281), dont section « Identification des risques liés au climat » (page 281)

Table 1 (m)

Activités, engagements et expositions contribuant à atténuer les risques environnementaux
■

4.13.4.3 « Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques » (page 281), dont section « Gouvernance de la maîtrise et mitigation des risques liés au climat » (page 283)

■

5.1.1 « Une banque engagée » (page 314)

Table 1 (n)

Mise en œuvre d’outils d’identification, de mesure et de gestion des risques environnementaux
■

4.13.4.4 « Processus et outils d’identification et de gestion des risques climatiques » (page 284)

■

4.13.4.5 « Risques biodiversité et nature » (page 286)

Table 1 (o)

Résultats et conclusions tirées de la mise en œuvre des outils et incidence estimée du risque environnemental sur le profil de risque de fonds propres et de liquidité
■

4.13.4.3 « Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques » (page 281), dont sections « Identification des risques liés au climat » (page 281) et « Quantification des risques liés au climat et stress tests climatiques » (page 282)

(voir également section « Quantification des risques liés au climat et stress tests climatiques » en section 14.2.2.1 du présent document Pilier 3 (page 261))

Table 1 (p)

Disponibilité, qualité et exactitude des données, et efforts visant à améliorer ces aspects
■

4.13.4.4 « Processus et outils d’identification et de gestion des risques climatiques » (page 284), dont « Enjeux de données » (page 286)

(voir également chapitre 14.3 « Informations quantitatives sur les risques ESG » du présent document Pilier 3 (page 262))

Table 1 (q)

Description des limites fixées aux risques environnementaux (en tant que vecteurs de risques prudentiels) et déclenchant la saisie des échelons supérieurs et l’exclusion du portefeuille en cas de dépassement
■

4.2.1 « Appétit pour le risque » (page 175), dont section « Dispositions relatives au facteur de risques ESG » (page 176)

■

4.2.2 « Cadre général de l’appétit pour le risque » (page 179)

■

5.2.1.2 « Aligner nos activités avec des trajectoires compatibles avec des scénarios 1,5°C » (page 319)

(voir également section « Appétit pour le risque » en section 14.2.2.1 du présent document Pilier 3 (page 261))

Table 1 (r)

Description du lien (canaux de transmission) entre les risques environnementaux et le risque de crédit, le risque de liquidité et de financement, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de réputation dans le cadre de gestion des risques
■

4.13.4.3 « Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques » (page 281), dont section « Identification des risques liés au climat » (page 281)

Risque social

Stratégie et processus économiques

Table 2 (a)

Ajustement de la stratégie économique de l’établissement visant à intégrer les facteurs et les risques sociaux, en tenant compte de l’incidence du risque social sur l’environnement économique, le modèle économique, la stratégie et la planification financière de l’établissement
■

1.3 « Une stratégie de croissance rentable et durable, fondée sur un modèle diversifié et intégré » (page 11)

■

2.4 « Rapport d’activité extra-financière » (page 46)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

■

5.2.1.3 « Accompagner les transformations positives » (page 325)

■

5.2.2.1 « Dialoguer avec les parties prenantes » (page 335)

Table 2 (b)

Objectifs, cibles et limites pour l’évaluation et la gestion du risque social à court, moyen et long terme, et évaluation des performances au regard de ces objectifs, cibles et limites, y compris les informations prospectives entrant dans la définition de la stratégie et des processus économiques
■

4.2.1 « Appétit pour le risque » (page 175), dont section « Dispositions relatives au facteur de risques ESG » (page 176)

■

4.13.3 « Une gestion des risques d’origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

■

5.2.1.1 « S’engager et co-construire un avenir durable » (page 314)

Table 2 (c)

Politiques et procédures de dialogue direct et indirect avec des contreparties nouvelles ou existantes sur leurs stratégies d’atténuation et de réduction des activités socialement dommageables
■

4.13.3 « Une gestion des risques d’origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

5.5 « Plan de vigilance » (page 361)

Gouvernance

Table 2 (d)

Responsabilités de l’organe de direction dans l’établissement du cadre de tolérance au risque et dans la supervision et la gestion de la mise en œuvre des objectifs, de la stratégie et des politiques définis dans le contexte de la gestion du risque social, couvrant les approches suivies par les contreparties en ce qui concerne :

(i) 

les activités en faveur de la communauté et de la société ;

(ii) 

les relations de travail et les normes de travail ;

(iii) 

la protection des consommateurs et la responsabilité des produits ;

(iv) 

les droits de l’homme.
■

3.1.2 « Conseil d’administration » (page 72), dont sections « Le Conseil d’administration et la RSE » (page 93), « Comité des risques » (page 98), « Évaluation du Conseil d’administration et de ses membres » (page 104) et Formation (page 104)

■

3.1.3 « Organisation de la Direction générale » (page 105)

■

5.2.3.1 « Intégrer la RSE au plus haut niveau de gouvernance » (dont schéma) (page 343)

Table 2 (e)

Intégration de mesures de gestion des facteurs et des risques sociaux dans les dispositifs de gouvernance interne, y compris le rôle des comités, la répartition des tâches et des responsabilités, et le circuit de retour d’information entre la fonction de gestion des risques et l’organe de direction
■

3.1.2 « Conseil d’administration » (page 72), dont section Comité des risques (page 98)

■

4.13.2 « Démarche d’analyse des facteurs de risques extra-financiers » (page 273)

■

5.2.3.1 « Intégrer la RSE au plus haut niveau de gouvernance » (dont schéma) (page 343)

Table 2 (f)

Canaux de communication de rapports relatifs au risque social et fréquence des rapports
■

5.2.3.1 « Intégrer la RSE au plus haut niveau de gouvernance » (page 343)

■

5.5 « Plan de vigilance » (page 361)

Table 2 (g)

Alignement de la politique de rémunération sur les objectifs de l’établissement liés au risque social
■

3.1.6 « Rémunération des Dirigeants du Groupe » (page 112) dont éléments sur la part non financière de la rémunération

Gestion
des risques

Table 2 (h)

Définitions, méthodologies et normes internationales sur lesquelles repose le cadre de gestion du risque social
■

4.13.1 « Introduction » (page 273)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

 

Table 2 (i)

Processus d’identification, de mesure et de suivi des activités et des expositions (et, le cas échéant, des sûretés) sensibles aux risques sociaux, couvrant les canaux de transmission pertinents
■

4.13.3 « Une gestion des risques d’origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

■

5.5 « Plan de vigilance » (page 361)

Risque social

Gestion
des risques

Table 2 (j)

 Activités, engagements et actifs contribuant à atténuer le risque social
■

4.13.3 « Une gestion des risques d'origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

■

5.5 « Plan de vigilance » (page 361)

Table 2 (k)

Mise en oeuvre d’outils d’identification et de gestion du risque social
■

4.13.3 « Une gestion des risques d'origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

■

5.5 « Plan de vigilance » (page 361)

Table 2 (l)

Description de la fixation de limites au risque social et des cas déclenchant la saisie des échelons supérieurs et l’exclusion du portefeuille en cas de dépassement
■

4.13.3 « Une gestion des risques d'origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

■

5.1.1 « Etre un employeur responsable » (page 293)

■

5.5 « Plan de vigilance » (page 361)

Table 2 (m)

Description du lien (canaux de transmission) entre les risques sociaux et le risque de crédit, le risque de liquidité et de financement, le risque de marché, le risque opérationnel et le risque de réputation dans le cadre de gestion des risques
■

4.13.3 « Une gestion des risques d'origine ESG au sein des activités du Groupe » (page 275)

Risque de gouvernance

Gouvernance

Table 3 (a)

Intégration par l’établissement, dans ses dispositifs de gouvernance, de la performance de la contrepartie en matière de gouvernance, y compris au niveau des comités de l’organe supérieur de gouvernance de cette dernière et de ses comités chargés des décisions sur les questions économiques, environnementales et sociales
■

4.13.3.1 « Dispositif de gestion des risques d'origine ESG » (page 273)

Table 3 (b)

Prise en compte par l’établissement du rôle de l’organe supérieur de gouvernance de la contrepartie dans la publication d’informations non financières
■

4.13.3.1 « Dispositif de gestion des risques d'origine ESG » (page 273)

Table 3 (c)

Intégration par l’établissement, dans les dispositifs de gouvernance, de la performance de ses contreparties en matière de gouvernance, notamment:

(i) 

considérations éthiques ;

(ii) 

stratégie et gestion des risques ;

(iii) 

inclusivité ;

(iv) 

transparence ;

(v) 

gestion des conflits d’intérêts ;

(vi) 

communication interne sur les préoccupations critiques.
■

4.13.3.1 « Dispositif de gestion des risques d’origine ESG » (page 275)

■

Les risques liés aux enjeux de gouvernance sont couverts par plusieurs processus internes (y compris le processus d’évaluation des clients – voir chapitre 4.13.3, page 278) à partir des principes de conduite éthique des affaires et de conformité avec les exigences réglementaires. Ils recouvrent notamment les processus concernant la gestion des embargos et sanctions (voir chapitre 4.11, page 266), la lutte contre le financement du terrorisme (voir chapitre 4.11, page 266), la lutte contre la corruption (voir chapitre 4.11, pages 267), l’appropriation des ressources (voir chapitre 4.11, page 267), l’évasion fiscale (voir chapitre 4.11, page 267) et la protection des données (voir chapitre 4.11, page 268)

Gestion
des risques

Table 3 (d)

Intégration par l’établissement, dans les dispositifs de gouvernance, de la performance de ses contreparties en matière de gouvernance, notamment :

(i) 

considérations éthiques ;

(ii) 

stratégie et gestion des risques ;

(iii) 

inclusivité ;

(iv) 

transparence ;

(v) 

gestion des conflits d’intérêts ;

(vi) 

communication interne sur les préoccupations critiques.
■

4.13.1 « Introduction » (page 273)

■

4.13.2 « Démarche d’analyse des facteurs de risques extra-financiers » (page 273)

■

4.13.3.1 « Dispositif de gestion des risques d’origine ESG » (page 275)
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14.2.2 PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES - COMPLÉMENTS

Intégration des risques climatiques dans le dispositif de gestion des risques

QUANTIFICATION DES RISQUES LIÉS AU CLIMAT ET STRESS TESTS CLIMATIQUES

L’utilisation de stress tests climatiques dédiés est un outil pertinent pour évaluer la résilience des institutions aux diverses évolutions du marché, en tenant compte de différents scénarios d’évolution future en termes notamment de transition énergétique, de trajectoire d’émission de CO2 ou d’événements climatiques aigus.

Au cours des dernières années, le Groupe a fait des progrès significatifs dans le développement et l’intégration d’outils et de méthodologies pour inclure le risque climatique dans le cadre des stress tests globaux.

En 2020, le Groupe s’est porté volontaire pour participer à deux exercices pilotes de stress testing organisés par l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) et l’Autorité Bancaire Européenne (ABE).

Le Groupe a également été soumis à un stress test climatique réglementaire organisé par la Banque Centrale Européenne (BCE) au premier semestre 2022. La BCE a conçu le premier test de résistance « climatique » à l’échelle de l’ensemble de l’économie européenne afin d’aider les autorités publiques et les institutions financières à évaluer les effets des risques climatiques sur les entreprises et les banques au cours des trente prochaines années.

L’exercice se composait de trois modules, dont un module de stress des risques de crédit et des risques de marché selon différents scénarios à court et long terme sur le risque de transition et le risque physique ainsi que de questionnaires sur les risques opérationnels et de réputation.

La BCE a présenté ces stress tests climatiques comme un exercice d’apprentissage conjoint visant à renforcer la capacité des banques et des superviseurs à évaluer ce risque. La participation à cet exercice et les feedbacks reçus de la BCE ont constitué un levier important permettant au Groupe d’améliorer l’intégration des facteurs de risque climatique dans le dispositif de stress test du groupe, mais également d’accélérer le développement et la formalisation de l’approche méthodologique.

Ainsi, le Groupe a validé, en 2022, le principe d’intégration d’un stress test climatique fondé sur des scénarios dans le cadre des stress tests du groupe. Il devrait être produit au moins une fois par an, sur des horizons de court à moyen-long terme, devrait couvrir les risques de transition et physiques et pourrait être produit sur un périmètre global ou sur un portefeuille spécifique.

Par ailleurs, le développement du stress test climatique en interne a permis l’intégration de la prise en compte de l’impact des risques physique et de transition sur le risque de crédit dans l’exercice ICAAP 2022.

APPÉTIT POUR LE RISQUE

Voir section « Dispositions relatives au facteur de risque ESG » de la section 4.2.1 « Appétit pour le risque » en page 175 du Document d'enregistrement universel 2023.

Dans le cadre du suivi des indicateurs d’appétit pour le risques ESG, le Groupe applique le processus de suivi et d’escalade décrit dans le Risk Appetite Framework Groupe consistant notamment à notifier la Direction Générale en cas de dépassement.

En complément, les éléments relatifs aux politiques sectorielles sont présentés dans la première partie de la section 4.13 (p.274) et les problématiques d’alignement sont présentées en section 5.2.1.2 “Aligner nos activités avec des trajectoires compatibles avec des scénarios 1,5°C” (p. 317 et suivantes) du Document d'enregistrement universel 2023.