10 RISQUE OPÉRATIONNEL
Le risque opérationnel correspond au risque de pertes découlant d’une inadéquation ou d’une défaillance des processus, du personnel et des systèmes d’information ou d’événements extérieurs.
En ligne avec la taxonomie des Risques du Groupe, le risque opérationnel fait partie des risques non financiers suivis par le Groupe. Il correspond au risque de pertes résultant d’une inadéquation ou d’une défaillance des processus, du personnel et des systèmes d’information ou d’événements extérieurs.
La classification par le Groupe du risque opérationnel se répartit en huit catégories d’événements de risque :
litiges commerciaux ;
litiges avec les autorités ;
erreurs de tarification/pricing ou d’évaluation du risque dont le risque de modèle ;
erreurs d’exécution ;
fraude et autres activités criminelles ;
activités non autorisées sur les marchés (rogue trading) ;
perte de moyens d’exploitation ;
défaillance des systèmes d’information.
Cette classification permet de réaliser des analyses transversales au travers des dispositifs de risque opérationnel (cf. section 10.2) notamment sur les risques suivants :
les risques liés aux technologies de l’information et de la communication et à la sécurité (cybercriminalité, défaillance de services, etc.) ;
les risques liés à l’externalisation de services et à la continuité d’activité ;
les risques liés au lancement de nouveaux produits/services/activités à destination de la clientèle ;
les risques de non-conformité représentent le risque de sanctions légales, administratives ou réglementaires, de pertes financières importantes ou de perte de réputation qu’une banque peut subir en raison du non-respect des lois national ou européenne, de la réglementation, règles, standard de marché et les Codes de conduite applicables à ses activités bancaires ;
le risque de réputation résulte d’une perception négative de la part des clients, des contreparties, des actionnaires, des investisseurs ou des régulateurs, pouvant affecter défavorablement la capacité du Groupe à maintenir ou engager des relations d’affaires et la continuité d’accès aux sources de financement ;
le risque de conduite inappropriée (misconduct) résultant d’actions (ou inactions), ou de comportements de la Banque, ou de ses employés, qui seraient incompatibles avec le Code de conduite du Groupe, pouvant aboutir à des conséquences négatives pour nos parties prenantes, ou mettant en risque la pérennité ou la réputation de la Banque.
Le dispositif relatif aux risques de non-conformité, de réputation et conduite inappropriée est détaillé dans le chapitre 13 « Risque de non-conformité, litiges ».